Que devient l’argent d’une contribution carbone

La part qui va au terrain

Environ la moitié du prix d’une tonne finance des dépenses physiques. Sur un boisement : la préparation du sol, les plants, la mise en terre, les protections contre le gibier, les regarnis les années suivantes, et l’entretien pendant les cinq premières années, qui est la période où un plant meurt ou s’installe.

Sur une exploitation agricole, ce sont d’autres dépenses : le diagnostic initial et final, les semences des couverts végétaux, l’adaptation des matériels ou des rations, le temps passé à suivre le plan d’actions.

Cette part est versée au porteur de projet, c’est-à-dire à celui qui fait le travail. Elle est calculée pour couvrir un coût réel, pas pour dégager une rente : un projet mal payé est un projet mal entretenu, et un boisement mal entretenu ne stocke rien.

Les trois autres masses

Un projet labellisé suppose des dépenses qui n’ont rien à voir avec le nombre de plants : monter le dossier au format exigé par la méthode, le faire instruire par la région et labelliser par l’État, inscrire les réductions et leurs bénéficiaires au registre national, puis gérer les fonds jusqu’à leur versement, échéance par échéance, et suivre l’évolution des méthodes. C’est la deuxième masse, environ un tiers du prix, et c’est elle qui rend une petite contribution chère à produire.

Vient ensuite ce qui paie la vérification plutôt que la promesse : l’auditeur indépendant qui vient constater l’état du peuplement ou des pratiques avant qu’une seule tonne soit reconnue, et la provision pour aléas et assurances. Environ un dixième.

Restent les honoraires de Carbone.eco : 10 % du prix, soit environ un dixième. Ils couvrent le fonctionnement de la plateforme — le site, le paiement, l’émission des certificats et des factures, le registre public, le service aux contributeurs et le suivi des projets dans la durée.

Ces montants sont fixés par tonne et écrits dans nos conditions générales de vente, à l’article « Modalités de l’emploi de la Contribution ». Ce sont eux qui font foi ; les fractions ci-dessus n’en sont que la lecture en ordres de grandeur.

• Les travaux sur le terrain : environ la moitié.
• Le montage du dossier, sa labellisation, l’inscription au registre national et la gestion des fonds : environ un tiers.
• Le contrôle indépendant et la réserve pour aléas : environ un dixième.
• Les honoraires de Carbone.eco : 10 % du prix, soit environ un dixième.

Des honoraires fixes, les mêmes sur tous les projets

La part que prend Carbone.eco est fixe : elle ne dépend ni du volume acheté, ni du projet choisi. C’est un détail d’apparence comptable qui a une conséquence directe pour le lecteur — aucun projet ne rapporte plus qu’un autre à la plateforme, donc aucun n’a de raison d’être mis en avant plutôt qu’un autre.

C’est aussi pour cela que le prix est identique sur les 6 projets du catalogue. Le choix se fait sur le lieu, la méthode et l’histoire du projet, pas sur un tarif.

Ce taux est de 10 %, et c’est exactement celui qu’écrivent nos conditions générales de vente à l’article « Modalités de l’emploi de la Contribution » : le site le reprend de la même source que le contrat, pour qu’un chiffre rond sur une page commerciale ne puisse pas se mettre à diverger du document qui fait foi. Tout le reste finance le projet — sa mise en œuvre, mais aussi son montage, son audit et sa réserve pour aléas, que les conditions générales retranchent de la rémunération du porteur.

Pourquoi l’argent ne part pas d’un coup

Une contribution ne se transforme pas en virement immédiat au porteur. Le financement suit l’avancement du projet, parce que le label engage le porteur sur des étapes vérifiables et non sur une intention.

Cela protège le contributeur : si un chantier n’est pas fait, il n’a pas été payé. Cela protège aussi le porteur, qui sait sur quoi il s’engage et à quelle échéance.

Le suivi est public : chaque fiche projet porte un journal daté qui dit ce qui a été fait, quand, et par qui. C’est le seul moyen de rendre compte d’un chantier qui dure trente ans.

Deux projets où cela se voit

Les articles de ce blog ne parlent pas dans le vide : voici deux projets ouverts aux contributions sur Carbone.eco, choisis dans la famille dont traite cet article. Leur fiche donne la commune, la méthode, le volume et l’avancement.

• Le bois de LancheSaint-Denis-de-l’Hôtel (Loiret) · Reboisement de parcelles dépérissantes · 146 tCO₂eq ouvertes aux contributions
• Forêt du HicotMano (Landes) · Reboisement après incendie · 238 tCO₂eq ouvertes aux contributions

Les sources de cet article

Tout chiffre cité plus haut vient soit des données publiées sur ce site, soit de l’une des sources ci-dessous. Elles sont publiques : les vérifier ne demande qu’un clic.

• Ministère de la Transition Écologique — le Label Bas-Carbone — référentiel, méthodes approuvées et projets labellisés
• Centre national de la propriété forestière (CNPF) — porteur des méthodes forestières du label
• Conditions générales de vente de Carbone.eco — article « Modalités de l’emploi de la Contribution »