Comment vérifier qu’un crédit carbone est réel

Un projet qu’on peut situer sur une carte

La première question est la plus simple : où ? Un projet réel a une commune, un département, une surface, un porteur nommé. S’il n’est décrit que par une région du monde et une photo d’archive, il n’y a pas de projet, il y a une image.

Les 6 projets présentés sur ce site sont situés dans 4 régions françaises, avec le nom de la commune sur chaque fiche. Ce n’est pas une garantie à soi seul, mais c’est le premier filtre, et il élimine beaucoup d’offres.

Une méthode publique, pas une méthodologie maison

Un volume de tonnes est le résultat d’un calcul. Il faut donc pouvoir lire la règle de calcul, et vérifier qu’elle n’a pas été écrite par le vendeur. Dans le Label Bas-Carbone, les méthodes sont approuvées par le Ministère de la Transition Écologique et publiées : n’importe qui peut les lire.

Demandez toujours de quelle méthode relève le projet, et sur quelle durée le carbone est compté. Une offre qui répond « notre modèle propriétaire » répond en réalité qu’il n’y a pas de contrôle possible.

Un audit par un tiers, avant reconnaissance

La vérification est l’étape que les offres douteuses sautent. Elle consiste à faire venir sur le terrain quelqu’un qui n’est ni le porteur, ni l’opérateur, ni le vendeur, et à lui faire constater que ce qui était annoncé a été fait.

Dans le label, cette vérification intervient après cinq saisons de végétation pour un boisement, et à la fin du plan d’actions de cinq ans pour un projet agricole. Tant qu’elle n’a pas eu lieu, les tonnes ne sont pas reconnues — et une fiche honnête l’écrit.

• Demandez le nom de l’organisme vérificateur et la date de la vérification.
• Méfiez-vous d’un volume annoncé comme acquis avant tout audit.
• Vérifiez que la durée de comptabilisation est indiquée : trente ans en forêt, cinq ans en agriculture.

Les questions qui font tomber une offre

Trois questions suffisent souvent. La première : quelle méthode, approuvée par qui ? La deuxième : quelle date de vérification, par quel organisme ? La troisième : quel registre, et sous quel nom la tonne est-elle inscrite ?

Une offre solide répond aux trois en une minute, parce que les réponses sont déjà publiques. Une offre fragile renvoie à un document commercial, à une charte interne ou à un label créé par le vendeur lui-même.

Attention aussi aux volumes annoncés par arbre planté. Un arbre n’est pas une unité de mesure du carbone : le volume dépend de l’essence, du sol, du climat, de la densité de plantation et de la durée retenue. Une offre qui vend des arbres à l’unité en promettant des tonnes contourne le calcul plutôt qu’elle ne le fait.

Un registre, et un justificatif nominatif

Le risque propre aux crédits carbone est le double comptage : la même tonne vendue deux fois, ou revendiquée à la fois par le pays d’accueil et par l’acheteur. Un registre national évite cela en inscrivant chaque volume au nom d’un bénéficiaire, une fois.

Côté acheteur, le justificatif doit être nominatif et opposable : nom du bénéficiaire, projet, volume, date. Sur Carbone.eco, chaque certificat porte un code que n’importe qui peut contrôler sur la page de vérification, sans compte ni connexion, et chaque contribution payée apparaît dans le registre public du site.

Un vendeur qui ne peut produire ni inscription au registre ni certificat vérifiable vend une promesse, pas une tonne.

Ce que vous devez pouvoir garder après l’achat

Un contrôle sérieux ne s’arrête pas au moment du paiement : il faut pouvoir refaire la démonstration des mois plus tard, devant un commissaire aux comptes, un client ou un journaliste.

Gardez donc trois pièces : le certificat nominatif avec son code, la facture, et la référence d’inscription au registre national quand elle est délivrée. Sur ce site, ces trois pièces sont réunies dans l’espace du contributeur et le certificat reste vérifiable en ligne indéfiniment.

Si un vendeur ne fournit qu’un visuel à publier sur les réseaux sociaux, il vend une communication. Ce n’est pas la même chose qu’une tonne.

Deux projets où cela se voit

Les articles de ce blog ne parlent pas dans le vide : voici deux projets ouverts aux contributions sur Carbone.eco, choisis dans la famille dont traite cet article. Leur fiche donne la commune, la méthode, le volume et l’avancement.

• Forêt du HicotMano (Landes) · Reboisement après incendie · 238 tCO₂eq ouvertes aux contributions
• Le rond-bois de la FolieTrélon (Nord) · Reconstitution d’une frênaie dépérie · 185 tCO₂eq ouvertes aux contributions

Les sources de cet article

Tout chiffre cité plus haut vient soit des données publiées sur ce site, soit de l’une des sources ci-dessous. Elles sont publiques : les vérifier ne demande qu’un clic.

• Ministère de la Transition Écologique — le Label Bas-Carbone — référentiel, méthodes approuvées et projets labellisés
• Décret n° 2018-1043 du 28 novembre 2018 créant un label « Bas-Carbone » — le texte fondateur du dispositif
• ADEME — Bilans GES et allégations environnementales — cadre de comptabilisation des émissions des organisations