Vérifier un certificat

Une contribution, deux registres

Chaque contribution payée est inscrite dans le registre public de Carbone.eco, consultable par tous, de façon anonymisée : le code du certificat et le projet financé. Le volume et la date n’y figurent que sous forme de totaux — publiés ligne à ligne, ils laisseraient reconstituer le chiffre d’affaires du site. Ils sont sur votre certificat, et sur cette page.

Vient ensuite votre inscription nominative au registre national du Label Bas-Carbone. Elle est demandée par l’opérateur STOCK CO2 auprès du Ministère de la Transition Écologique — mais elle ne peut pas l’être tout de suite, et ce n’est pas un retard de notre part. L’arrêté du 5 septembre 2025 qui définit le référentiel du Label bas carbone réserve la cession d’un crédit carbone aux crédits vérifiés (article 26), le retrait aux crédits vérifiés (article 27), et ne fait courir la déclaration du bénéficiaire au registre national qu’« après la cession d’un crédit carbone d’un projet vérifié », dans un délai de trois mois (article 29). Tant qu’un auditeur indépendant n’est pas passé sur la parcelle et qu’une décision administrative de vérification n’est pas signée, personne — aucun vendeur, aucun acheteur — ne peut être inscrit. La date prévue de la vérification figure sur la fiche de chaque projet : c’est elle qui commande, et c’est pourquoi nous n’affichons plus de délai qui la précéderait.

En attendant, rien de ce que vous pouvez vérifier n’en dépend : votre certificat vous parvient par e-mail dès le paiement, avec son code et son QR code ; votre contribution figure le jour même dans le registre public de Carbone.eco ; et la page de vérification de votre code affiche la référence d’inscription dès qu’elle est délivrée — d’ici là, elle dit qu’elle ne l’est pas encore, et rien d’autre.